Éditeur

Le site http://epopé-inserm.fr ^[1] est une publication de l’équipe INSERM UMR 1153 EPOPé
(Équipe de recherche en épidémiologie obstétricale périnatale et pédiatrique).

53 Rue de l’Observatoire
75014 Paris
Téléphone : 01 42 34 55 85
Responsable de la rédaction : Mme Blondel Béatrice

Hébergeur

www.infomaniak.com ^[2]

Contenu du site

Les responsables du site s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Loi informatique et libertés

Ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL en vertu de la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006. Il est conforme aux conditions de traitement qui y sont définies et permet notamment l’exercice des droits d’accès, de rectification et de suppression des données conformément à la loi 78-17 « Informatique et Libertés » (art 34 et art 36).

Ce site Web comporte ou pourra comporter des informations nominatives dont les traitements sont constitués aux seuls fins d’information ou de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par EPOPé dans le cadre de son projet.

Conformément aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), les utilisateurs de ce site, ne peuvent diffuser les informations nominatives présentes sur ce site à des fins commerciales ou publicitaires.

Cookies

Le site a recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Statistiques

Le visiteur du site doit accepter les cookies de statistiques pour qu’ils soient mis en place. Il peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation ou en modifiant son choix en utilisant le lien ‘gestion des cookies’ situé en bas de page.

Ces données sont partagées avec la société Google et son service Google Analytics. Le service Google Analytics est réglé de façon à rendre votre adresse IP anonyme afin qu’elle ne soit plus une donnée personnelle et les cookies ont une durée de vie de 365 jours.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, les vidéos, les images, le logo EPOPé et les animations du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’EPOPé. A ce titre, la reproduction, la traduction ou toute autre utilisation de données ou d’informations provenant de ce site à des fins autres que de recherches, études personnelles, éducatives et non commerciales, sont subordonnées à l’obtention préalable d’une autorisation écrite d’EPOPé.

Les photos sont diffusées sur le site avec l’accord de leur propriétaire.

Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Les responsables ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites n’offrent aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

EPOPé n’est en rien responsable de liens qui sont faits vers son site. EPOPé se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa politique éditoriale ou pouvant nuire à son image, sans préjudice d’éventuelles actions ultérieures devant les juridictions compétentes.

Modifications

Les responsables se réservent le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site EPOPé.